Le chantier du site Notre-Dame des Neiges, en Ardèche, entrepris par le Famille missionnaire de Notre-Dame et mis en arrêt par l’association écologique « pour l’avenir de la Vallée de la Bourges » va pouvoir reprendre. La cour d’appel de Nîmes a rendu sa dernière décision en faveur de la Famille missionnaire le 8 février dernier.
Le chantier du complexe religieux entrepris par la Famille missionnaire de Notre-Dame (FMND) va pouvoir reprendre, selon la dernière décision de la cour d’appel de Nîmes en date du 8 février.
Pour se rappeler les faits, le 7 novembre dernier, le juge des référés de Privas avait suspendu les travaux sur le site Notre-Dame des Neiges à Saint-Pierre-de-Colombier. La Famille Missionnaire de Notre-Dame et les établissements Gontier, qui étaient attaqués par l’Association pour l’avenir de la Vallée de la Bourges, ont alors fait appel de cette décision.
L’argument écologique retoqué
Dans un communiqué de presse, les trois organismes investis dans le projet affirment que la décision du 8 février « confirme, une fois encore, la totale légalité des travaux à Saint-Pierre-de-Colombier » car malgré l’arrêt des travaux décidé en novembre en première instance, la Cour d’appel de Nîmes a précisé que « Le principe de la séparation des autorités administratives et judiciaires s’oppose à ce que le juge judiciaire substitue sa propre appréciation à celle que l’autorité administrative [a] apportée » et donc que le juge des référés de Privas n’avait pas à suspendre le chantier.
Depuis, c’est donc tout à fait logiquement que la décision du 7 novembre a été annulée et que la Cour d’appel n’a même pas eu besoin d’étudier les arguments de fond de l’avocat de la FMND. Elle s’est déclarée incompétente, confirmant ainsi les arguments de la communauté en première instance.
Cette décision, les opposants à la construction de la chapelle – car c’est bien de cela qu’il s’agit – s’y attendaient car leur but n’était pas d’arrêter le projet à cause de l’impact écologique mais surtout à cause de l’aspect religieux de celui-ci. Impact écologique assez faible comme l’a analysé le bureau d’étude environnemental créé pour étudier la question. La décision de novembre leur a fait gagner trois mois pour trouver comment contrecarrer le projet.
Et comme l’a donc demandé l’arrêté préfectoral du 15 octobre 2020, le bureau d’études qui avait été missionné afin de réaliser une étude pour le site Notre-Dame des Neiges a conclu au terme d’un travail d’envergure que « le projet aura globalement une incidence négligeable voire positive sur l’ensemble des cortèges » et qu’il « n’engendrera donc aucun impact résiduel négatif significatif sur les espèces protégées ».
Vue aérienne du site en date du 8 juillet 2020. © IGN
Une publicité inattendue
Le projet de construction a pris une ampleur qui n’était pas celle attendue. Car le chantier a bénéficié d’une grande publicité assez atypique sur les réseaux sociaux suite à une vidéo bien connue ! Celle-ci est prise alors qu’un grand nombre d’activistes écologistes tentent de rentrer pour perturber le projet de construction et la vidéo met en avant une des religieuses en pleine action arrêtant par un magnifique plaquage un homme qui souhaite venir dégrader les lieux.
À l’avenir le chantier de la Basilique devrait donc pouvoir reprendre sereinement ou du moins légalement. Et même si la Cour d’appel a autorisé que les travaux continuent, la bonne continuation du chantier va sans doute être ébranlée.
Dans le communiqué, il est tout de même précisé que les travaux seront contrôlés et encadrés par le bureau d’études environnemental qui continuera à veiller attentivement à la préservation des espèces protégées quelles qu’elles soient.
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